Edouard Courtial


De: Édouard Courtial
Objet:
membre suppléant du collège consultatif de la commission du fonds pour le développement de la vie associative pour l'Oise
Groupe:
Collège consultatif de la commission du fonds pour le développement de la vie associative pour l'Oise
suppleant
parlement="Sénat"
JORFTEXT000049263958(source JORF)
nomination
12 Mars 202412/03/2024
De: Édouard COURTIAL
Objet:
membre du sénat
Sénat
Session extraordinaire 2022-2023
Liste communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application del'article 32 de l'ordonnance n° 58-1067 du
7 novembre 1958
portant loi organique sur le Conseil constitutionnel
Groupe:
Conseil constitutionnel
parlement="Sénat"
JORFTEXT000048133212(source JORF)
nomination
01 Octobre 202301/10/2023
De: Édouard Courtial
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
Commissions du fonds pour le développement de la vie associative
parlement="Sénat"
JORFTEXT000045389509(source JORF)
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Édouard Courtial
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
17 juin 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000043674002(source JORF)
composition
18 Juin 202118/06/2021
De: Édouard Courtial
pour l'Oise
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
JORFTEXT000043149520(source JORF)
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Edouard Courtial
sur le projet de loi n° 2494 (AN - XVe législature)
autorisant la ratification du protocole portant amendement de la convention relative aux infractions et à certains autres actes survenant à bord des aéronefs (sous réserve de sa transmission)
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
La commission nomme rapporteurs
Groupe:
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission nomme rapporteurs (Sénat)"
JORFTEXT000042495269(source JORF)
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Edouard Courtial
sur le projet de loi n° 338 (2019-2020)
autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Conseil fédéral suisse relatif à la coopération bilatérale en matière d'instruction militaire
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
La commission nomme rapporteurs
Groupe:
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission nomme rapporteurs (Sénat)"
JORFTEXT000041687223(source JORF)
nomination
05 Mars 202005/03/2020
De: Edouard Courtial
sur le projet de loi n° 324 (2014-2015)
autorisant la ratification du protocole additionnel à la Charte européenne de l'autonomie locale sur le droit de participer aux affaires des collectivités locales
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
La commission nomme rapporteurs
Groupe:
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission nomme rapporteurs (Sénat)"
JORFTEXT000038100947(source JORF)
nomination
07 Février 201907/02/2019
De: Edouard Courtial
Objet:
au sein des commissions départementales des valeurs locatives des locaux professionnels
Groupe:
Commissions départementales des valeurs locatives des locaux professionnels
parlement="Sénat"
JORFTEXT000037341460(source JORF)
nomination
28 Août 201828/08/2018
De: Edouard Courtial
Objet:
au sein des commissions départementales chargées de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
Commissions départementales chargées de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
parlement="Sénat"
JORFTEXT000036231577(source JORF)
nomination
19 Décembre 201719/12/2017
De: Courtial (Edouard)
député de l'Oise, Assemblée nationale
Objet:
anciens auditeurs de la treizième promotion du cycle des hautes études pour le développement économique (session 2016)
boe_20160012_0000_0001(source BOAC)
nomination
05 Décembre 201605/12/2016
De: Edouard COURTIAL
Objet:
secrétaire d'Etat auprès du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes, chargé des Français de l'étranger
Groupe:
Ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes
membre_gouvernement
secretaire_etat="Secrétaire d'Etat auprès du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes, chargé des Français de l'étranger"
JORFTEXT000024602180(source JORF)
nomination
29 Septembre 201129/09/2011
De: Edouard COURTIAL
député
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivité territoriales
Groupe:
Une mission temporaire auprès du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivité territoriales
JORFTEXT000021328918(source JORF)
charge
25 Novembre 200925/11/2009
De: Courtial (Edouard, Charles, Guy, Marie)
Objet:
au grade de commandant de réserve
spécialiste
en vue d'occuper un emploi de chargé d'études au sein du centre de doctrine d'emploi des forces
Groupe:
Centre de doctrine d'emploi des forces (CDEF)
JORFTEXT000000615858(source JORF)
nomination
11 Janvier 200711/01/2007
De: Edouard Courtial
député de l'Oise
Objet:
ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000814090(source JORF)
conférés
09 Juin 200609/06/2006
De: Edouard Courtial
député de l'Oise
Objet:
à suivre la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000630660(source JORF)
admission
09 Juillet 200509/07/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.